Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site www.cabinet-solpedia.fr est la propriété du Cabinet Dentaire Solpédia, situé à :
37 rue de Selle, 59730 Solesmes
Téléphone : 03 27 74 27 41
E-mail : contact@dentistes-solpedia.fr
Numéro SIRET : 979 499 829 00021
Numéro d’inscription à l’ordre : Dr Soline Nonclercq
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Webflow, Inc.
Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103
Site web : www.webflow.com
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Océane G.
4. Rédaction du contenu
Le contenu de ce site a été initialement rédigé par Océane Gueydon, puis relu et ajusté par Soline Nonclercq la chirurgienne-dentiste du cabinet Solpédia, seule responsable des informations publiées.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive du Cabinet Dentaire Solpédia, ou fait l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation.
Les photographies prises au sein du cabinet sont protégées par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduites ou utilisées sans l’accord préalable de leur auteur. Certaines illustrations peuvent également provenir de banques d’images libres de droits.Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, partielle ou totale, des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une infraction au Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des contenus est concédé sous licence exclusive à la praticienne Soline Nonclercq, qui en assure la responsabilité éditoriale, rédactionnelle et technique.
6. Copyright
Site internet créé par Océane Gueydon.
7. Public ciblé
Le contenu de ce site s’adresse aux patients du cabinet dentaire Solpédia, aux internautes et au grand public en recherche d’informations sur la santé dentaire. Il ne saurait en aucun cas se substituer à la relation directe entre un patient et son praticien. Les informations présentes ont pour seul objectif de compléter le dialogue entre le chirurgien-dentiste et ses patients.
8. Protection des données personnelles
Le site ne collecte pas de données personnelles sans consentement. Les informations transmises via le formulaire de contact sont uniquement destinées au traitement des demandes et ne sont pas cédées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Août 2004 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - n° 2016-679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant le cabinet Solpédia.
9. Non-communication des données personnelles
Le cabinet dentaire Solpédia s’engage à ne pas transférer, héberger ou traiter les données personnelles de ses clients en dehors de l’Union européenne, ou dans un pays jugé « non adéquat » par la Commission européenne, sans en avoir informé préalablement les personnes concernées. Néanmoins, le cabinet Solpédia reste libre de faire appel aux sous-traitants techniques et commerciaux de son choix, sous réserve que ceux-ci offrent des garanties suffisantes en matière de protection des données, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – n°2016-679).
Toutes les précautions sont prises pour assurer la sécurité et la confidentialité des données collectées, et pour éviter tout accès non autorisé. En cas d’incident affectant l’intégrité ou la confidentialité des données, le cabinet Solpédia s’engage à en informer le client dans les meilleurs délais et à lui communiquer les mesures correctives mises en œuvre.
Aucune donnée dite « sensible » n’est collectée. Les données personnelles peuvent être traitées par le cabinet Solpédia uniquement pour répondre aux finalités décrites dans la présente politique.
10. Responsabilité
Le Cabinet Dentaire Solpédia met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations présentes sur le site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l'utilisation qui en est faite par les visiteurs.
11. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Le Cabinet Dentaire Solpédia décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort des tribunaux de Douai.
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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort des tribunaux de Douai.
